SDossier 0023.04.0001/101 - Cinquantenaire du Tribunal fédéral et affaire de la "Patrie suisse" : documentation

Zone d'identification

Cote

0023.04.0001/101

Titre

Cinquantenaire du Tribunal fédéral et affaire de la "Patrie suisse" : documentation

Date(s)

  • [1879]-1925 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

Boîte d'archives A3(1) :
13 documents

Zone du contexte

Nom du producteur

(02.09.1845 - 19.07.1938)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Titre propre du dossier : " Palais de justice fédéral. Lausanne. Cinquantenaire du Tribunal. Affaire de la " Patrie Suisse". 7 février 1925. "

  • 2 Exemplaires du journal illustré de la Patrie Suisse (1925)
  • 7 Feuilles de coupures de presse
  • 3 Documents divers en lien avec le cinquantenaire du Tribunal fédéral
  • 1 Exemplaire de " Le Palais de justice fédéral à Lausanne. Mémoire adressé à la Municipalité de Lausanne, en réponse aux allégations de MM. Bourrit et Simmler, architectes à Genève, contenues dans leur lettre de février 1879. "

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Statut

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Sources

        Zone des entrées