SDossier 0023.04.0001/101 - Cinquantenaire du Tribunal fédéral et affaire de la "Patrie suisse" : documentation

Zone d'identification

Cote

0023.04.0001/101

Titre

Cinquantenaire du Tribunal fédéral et affaire de la "Patrie suisse" : documentation

Date(s)

  • [1879]-1925 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

Boîte d'archives A3(1) :
13 documents

Zone du contexte

Nom du producteur

(02.09.1845 - 19.07.1938)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Titre propre du dossier : " Palais de justice fédéral. Lausanne. Cinquantenaire du Tribunal. Affaire de la " Patrie Suisse". 7 février 1925. "

  • 2 Exemplaires du journal illustré de la Patrie Suisse (1925)
  • 7 Feuilles de coupures de presse
  • 3 Documents divers en lien avec le cinquantenaire du Tribunal fédéral
  • 1 Exemplaire de " Le Palais de justice fédéral à Lausanne. Mémoire adressé à la Municipalité de Lausanne, en réponse aux allégations de MM. Bourrit et Simmler, architectes à Genève, contenues dans leur lettre de février 1879. "

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Statut

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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