Zone d'identification
Cote
0205.01.0001/14
Titre
Comité 2009
Date(s)
- 2009 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier (1 classeur) ; papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(XXe - présent)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès-verbaux, correspondances, membres, comptes, activités.