SSérie 0205.01.0001 (III) - Dossiers du comité de section

Zone d'identification

Cote

0205.01.0001 (III)

Titre

Dossiers du comité de section

Date(s)

  • 1988-2013 (Production)

Niveau de description

SSérie

Étendue matérielle et support

15 dossiers

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

III DOSSIERS DU COMITE DE SECTION

  1. Comité 1988-1989
  2. Comité 1990-1991
  3. Comité 1991-1996
  4. Comité 1995-1997
  5. Comité 1997-2001
  6. Comité 2002
  7. Comité 2003
  8. Comité 2004
  9. Comité 2005-2006
  10. Comité 2007
  11. Comité 2009
  12. Comité 2010
  13. Comité 2011
  14. Comité 2012
  15. Comité 2013

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Statut

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Sources

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Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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