Zone d'identification
Cote
0205.01.0001 (I)
Titre
Statuts. Documents de référence, historique
Date(s)
- 1983-1985 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Zone du contexte
Nom du producteur
(XXe - présent)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
I STATUTS. DOCUMENTS DE REFERENCE, HISTORIQUE
- Statuten = Statuts 1983 / Bund Schweizer Architekten (BSA) = Fédération des Architectes Suisses (FAS)
- Statuts 1985 / Fédération des Architectes Suisses (FAS), Section Romande
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir également sous Administration, Dossiers du comité de section