Zone d'identification
Cote
0183.04.0032E
Titre
[X32] Plans sur calque
Date(s)
- [1976] (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
2 rouleaux
Zone du contexte
Nom du producteur
(1926-2010)
Nom du producteur
(1923-2007)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Non consultable. Pour les dossiers de plans originaux sur calque pour lesquels il existent des tirages héliographiques sur papier, seulement les tirages sont mis à disposition pour la consultation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Affaire N°
X32