Zone d'identification
Cote
0060.01.0012
Titre
Procédures administratives
Date(s)
- 1937-1958 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
papier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1904-1962)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ce titre groupe l'information sur les conditions générales des travaux d'art, le permis de construire, les normes.
Contient notamment :
- les "Conditions générales travaux d'art" ;
- infos sur Expo 1937 et le pavillon Nestlé ;
- labo. physique de l'EPUL ;
- provision de formules de Demande de permis de construire.