Dossier 0072.03.0002 - Parts sociales : correspondances, pièces divers, statuts

Zone d'identification

Cote

0072.03.0002

Titre

Parts sociales : correspondances, pièces divers, statuts

Date(s)

  • 1974- 1984 (Creation)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Boîte A4

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Divers documents et correspondaces internes à propos de la question des parts sociales.
Statuts de la COBAL, versions 1946, 1974, 1979

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Statut

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Sources

        Zone des entrées