Dossier 0180.01.0004 - [7801, 9303] Institut suisse de droit comparé (ISDC) : 4 dossiers de pièces diverses

Zone d'identification

Cote

0180.01.0004

Titre

[7801, 9303] Institut suisse de droit comparé (ISDC) : 4 dossiers de pièces diverses

Date(s)

  • 1975-1993 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

4 boîtes :

  • 1 boîte : affaire 7801 (1ere étape)
  • 3 boîtes : affaire 9303 (2eme étape)

Zone du contexte

Nom du producteur

(1928-2010)

Zone des notes

Note

Classeur "ISDC "Institut Suisse de Droit Comparé comprenant :

  • liste des mandataires
  • entreprises
  • liste des tubes (calques)
  • liste des boîtes d'archives
  • liste des plans d'exécution
    (affaire 7801 - bureau G.Cocchi arch. - 1ère étape)
    (affaire 9303 - bureau
  • »

Identifiant(s) alternatif(s)

N° d'affaire

7801, 9303

Mots-clés

Mots-clés - Lieux