Dossier 0009.03.0026 - Impôts

Zone d'identification

Cote

0009.03.0026

Titre

Impôts

Date(s)

  • 1956-1980 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

env. 200 pièces

Zone du contexte

Nom du producteur

(05.10.1898, à Mulhouse - 17.11.1981, à Lausanne)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

environ 200 pièces de nature diverse, 1956-1980: déclarations, correspondance avec banques et perception, relevés, factures, décomptes, bulletins payement, etc., ordre chronologique inversé relatif
Remarque: stabilité des revenus et de l'impôt pour toute la période, indiquant une activité professionnelle très restreinte. Fortune négative (hypothèques sur 2 villas (Ch. de Montolivet, Lausanne; Ch. de la Plantaz, Ecublens, dès juillet 1974, d'abord habitée jusqu'en 1976, puis louée et à nouveau habitée en 1980)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Statut

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés