Donné par le producteur. Un projet de convention, non signé par les parties, est daté du 18 avril 1997. Un complément entre aux Archives en mai 2007. Trié en 2012.

Don.

Les dossiers inventoriés sont accessibles à la consultation sur place (sur rendez-vous uniquement) auprès des Archives de la construction moderne, et uniquement sur rendez-vous (réservation en ligne via https://morphebook.epfl.ch).
En accord avec la législation sur la protection des données, l'accès aux documents est conforme aux exigences légales en vigueur : https://morphe.epfl.ch/index.php/Conditions_utilisation
Les usagers s'engagent à n'utiliser les données personnelles auxquelles ils ou elles ont accès qu'à des fins de recherche, de planification ou de statistique, et à ne pas les utiliser à des fins de publication ou de diffusion publique. Ils ou elles s'engagent également à ne pas tenter d'identifier les personnes concernées à partir de ces données et à ne pas les communiquer à des tiers sans autorisation écrite explicite du ou de la responsable du traitement des données et dans la mesure permise par la loi.
Les usagers s'engagent formellement à veiller à ce que l'usage des informations contenues dans les documents consultés ne porte pas atteinte à des droits ou des intérêts protégés par la loi, et à ne communiquer aucune information qui puisse être susceptible de porter atteinte à la sécurité de l’État, à la sécurité publique, à la vie privée ou aux intérêts patrimoniaux de personnes physiques ou morales.

Les usagers peuvent demander la reproduction numérique de documents spécifiques (pièces unitaires) à des fins scientifiques, sous réserve de l'état de conservation. Il n'est pas possible de reproduire l’intégralité d'un dossier. La demande se fait via un formulaire en ligne disponible à l'adresse : https://morphebook.epfl.ch/fr/reproduction/. Le service est payant et soumis à validation écrite du devis. Les usagers sont responsables de l'autorisation des droits d'auteur et doivent inclure la mention de l'auteur sur les reproductions : https://morphe.epfl.ch/index.php/Conditions_utilisation
Pendant la consultation, il est possible de prendre gratuitement des photographies des documents (prises de vue de travail).

Le port de gants (fournis sur place) est obligatoire pour la consultation de ces documents afin d'éviter une dégradation prématurée de la surface sensible des photographies.

Des répertoires et descriptions partielles existent pour certains ensembles documentaires du fonds. Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès des archivistes.

COMMENT CITER CETTE RÉFÉRENCE ARCHIVISTIQUE :
Archives de la construction moderne-EPFL, Lausanne. 0042 Fonds Bernard Vouga, XXe siècle.

Le fonds fait l’objet d’un traitement archivistique progressif.
Certaines parties ont été décrites et valorisées dans le cadre de projets spécifiques.