Zone d'identification
Cote
0184.04.0165
Titre
Espace régional de commerces et d'activités "SCI Chantemerle", Juvigny
Date(s)
- 1993-1994 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 rouleau (boîte à casiers)
Zone du contexte
Nom du producteur
(n. 21.04.1941, Fontenais (Delémont))
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Commerce (1993-1994), à 74100 Juvigny (Haute-Savoie, France).
Contenu:
- Fiche d'identité du programme
- Avant-projet (2 planches)
- Divers documents de travail (plans cadastraux, plans masses, etc.)
- Répertoire original des plans
NB:
- Le répertoire original des plans présentent un certain nombre de plans qui n'ont pas été retrouvés.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
N° d’affaire
411