Série 0205.01.0003 - Comptes

Zone d'identification

Cote

0205.01.0003

Titre

Comptes

Date(s)

  • 1999-2008 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

5 dossiers

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

VII COMPTES, PIÈCES ANNEXES, JOURNAL

  1. Entrées 2002-2008
  2. Sorties 2002-2008
  3. Compte courants (PTT) 2002-2008

VIII BUDGETS ET BOUCLEMENT

  1. Bouclement des comptes 2002-2008

IX COTISATIONS

  1. Cotisations 1999

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Voir également sous Administration, Dossiers du comité de section.

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Statut

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Sources

        Zone des entrées