Zone d'identification
Cote
0205.01.0003
Titre
Comptes
Date(s)
- 1999-2008 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
5 dossiers
Zone du contexte
Nom du producteur
(XXe - présent)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
VII COMPTES, PIÈCES ANNEXES, JOURNAL
- Entrées 2002-2008
- Sorties 2002-2008
- Compte courants (PTT) 2002-2008
VIII BUDGETS ET BOUCLEMENT
- Bouclement des comptes 2002-2008
IX COTISATIONS
- Cotisations 1999
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Voir également sous Administration, Dossiers du comité de section.