Série 0205.01.0003 - Comptes

Zone d'identification

Cote

0205.01.0003

Titre

Comptes

Date(s)

  • 1999-2008 (Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

5 dossiers

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

VII COMPTES, PIÈCES ANNEXES, JOURNAL

  1. Entrées 2002-2008
  2. Sorties 2002-2008
  3. Compte courants (PTT) 2002-2008

VIII BUDGETS ET BOUCLEMENT

  1. Bouclement des comptes 2002-2008

IX COTISATIONS

  1. Cotisations 1999

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Voir également sous Administration, Dossiers du comité de section.

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Statut

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés