Pièce 0023.04.0001/105 - "Souvenir du 50e anniversaire du Tribunal fédéral, du 7 février 1925" [brochure] et correspondances

Zone d'identification

Cote

0023.04.0001/105

Titre

"Souvenir du 50e anniversaire du Tribunal fédéral, du 7 février 1925" [brochure] et correspondances

Date(s)

  • 7 février 1925 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Boîte d'archives A3(1) :

  • 1 Brochure
  • 2 Lettres

Zone du contexte

Nom du producteur

(02.09.1845 - 19.07.1938)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

1 Brochure " Souvenir du 50e anniversaire du Tribunal fédéral, du 7 février 1925 " avec une rectification manuscrite de B. Recordon à la page 51.
2 Lettres au sujet d'une rectification à la page 51 de la brochure demandée par B. Recordon à la Chancellerie du Tribunal fédéral.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Statut

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Sources

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