Dossier 0138.03.0011 - Association pour l'Urbanisme et la Circulation à Genève "Le Guet" : correspondances

Zone d'identification

Cote

0138.03.0011

Titre

Association pour l'Urbanisme et la Circulation à Genève "Le Guet" : correspondances

Date(s)

  • 1931 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

(1861-1931)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Le dossier contient deux lettre de l'Association pour l'Urbanisme et la Circulation à Genève concernant un nouvel article de la Loi du 9 Mars 1929 sur l'Extension (de Genève) permettant à l'exécutif de se passer de mises à l'enquête pour certain projets.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Statut

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Sources

        Zone des entrées