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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Description archivistique décompte Notice d'autorité décompte
lycée 0 0
collège 1 0
école secondaire
  • Établissement d'enseignement du second degré, généralement destiné à des élèves de la sixième à la terminale. Il réunit des salles de cours, d'activités sportives et artistiques, de travaux pratiques, etc. collège lycée petit séminaire
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gymnase 0 0
groupe scolaire
  • Établissement public d'enseignement formé d'une école primaire et d'une école maternelle.
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pensionnat
  • École ou maison d'éducation privée, destinée à des élèves pensionnaires. Note d'application : Ne pas confondre avec internat.
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Génie civil
  • – édifice du génie civil – ensemble du génie civil – ouvrage d'art – réseau du génie civil
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édifice du génie civil

Utilisé pour : ponts et chaussées

  • Construction ou groupe de constructions abritant des activités relevant du génie civil (transports publics, distribution d'eau ou d'énergie, etc.). central téléphonique dépôt d'autobus dépôt de tramways établissement aéronautique établissement des eaux établissement portuaire gare gare routière pas de tir phare poste de secours remise ferroviaire station d'autobus station de traitement des déchets
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dépôt d'autobus 0 0
poste de secours 0 0
station de traitement des déchets 0 0
central téléphonique 0 0
remise ferroviaire 0 0
dépôt de tramways 0 0
établissement aéronautique 0 0
gare 0 0
gare routière 0 0
station d'autobus 0 0
établissement des eaux 0 0
gare de triage 0 0
port 0 0
voie ferrée 0 0
ensemble du génie civil
  • Ensemble formé d'édifices ou d'ouvrages d'ingénierie civile, ou appartenant à des réseaux. aérodrome aqueduc canal gare de triage plate-forme multimodale port rivière aménagée site d'écluse voie ferrée voie navigable
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aqueduc 0 0
canal 0 0
rivière aménagée 0 0
aérodrome 0 0
ouvrage d'art
  • Construction, dont la conception et la réalisation ont fait intervenir des connaissances en ingénierie, pouvant entraîner l'établissement d'une voie de communication, d'un dispositif de retenue des eaux, etc. aménagement de bac appontement ascenseur indépendant barrage bassin de port berge aménagée borne cale chenal déversoir de fond déversoir de superficie digue écluse égout élévateur à bateau entrée de port éolienne épi gué jetée ouvrage lié à l'alimentation en eau passage à niveau passage souterrain pente d'eau piste d'aviation pont porte de garde poste de commande quai relais de télécommunication remontée mécanique sémaphore station de télégraphe transformateur (abri) tunnel
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jetée 0 0
relais de télécommunication 0 0
station de télégraphe 0 0
tunnel 0 0
digue 0 0
égout 0 0
pont 0 0
quai 0 0
barrage 0 0
remontée mécanique 0 0
transformateur (abri) 0 0
réseau du génie civil
  • Ensemble des édifices, des ouvrages d'ingénierie civile et de leurs connexions permettant de desservir et d’alimenter une même unité territoriale. réseau d'équipement urbain réseau de communication réseau de transport
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réseau d'équipement urbain
  • Réseau d'équipements permettant la distribution d'énergies, d'eau, etc., ou leur évacuation, sur une même unité territoriale. réseau d'air comprimé réseau d'éclairage urbain réseau de chauffage urbain réseau de distribution électrique réseau du gaz
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réseau de communication
  • Réseau d’installations permettant l'échange d'informations sous forme de signaux optiques, électriques ou électromagnétiques. réseau télégraphique réseau téléphonique
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réseau de transport
  • Réseau d'équipements destinés au déplacement des personnes et des biens par tous moyens. réseau de navigation fluviale réseau de transport aérien réseau de transport par câble réseau ferré réseau hydraulique réseau routier
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réseau ferré
  • Réseau d'équipements permettant le déplacement des personnes et des biens par voie ferrée, avec ses ouvrages d'art, ses stations, etc. réseau de tramway réseau métropolitain
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réseau routier
  • Réseau d'équipements permettant le déplacement de biens et de personnes par voie terrestre.
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Urbanisme et espaces publics
  • – agglomération – espace libre – secteur urbain
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agglomération

Utilisé pour : ensemble hurbain, habitat

  • Groupement de bâtiments pérennes ou éphémères présentant entre eux peu ou pas de discontinuité, pouvant être accompagnés d'autres aménagements de l'espace, de fonctions diverses ou non. Pour une ville débordant les limites communales, préférer le terme d'agglomération à celui de ville. bourg conurbation écart palafitte station climatique station de villégiature station thermale village ville
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espace libre
  • Aménagement hors sol destiné notamment à la circulation, à la déambulation, parfois à des fonctions de détente ou d'usage privatif. carrefour espace public à usage privé place ruelle d'écoulement voie
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secteur urbain
  • Partie d'une agglomération, comprenant généralement plusieurs quartiers. banlieue ensemble d'édifices à cour commune ensemble d'édifices à desserte commune ensemble d'édifices derrière façade front bâti îlot quartier secteur urbain concerté
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architecture hôtelière et de restauration 5 0
immeuble à logements

Utilisé pour : Immeuble de rapport

  • Edifice divisé à la construction en habitations juxtaposées à un ou plusieurs étages. Chaque logement dispose d’un accès particulier. Note d'application : Ne pas confondre avec un immeuble desservi par des coursives en façade et disposant d’accès communs.
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