Zone d'identification
Cote
0211.01.0001/02
Titre
Procès verbaux, correspondance et notes diverses
Date(s)
- 1942-1949 (Production)
Niveau de description
SDossier
Étendue matérielle et support
1 dossier.
Zone du contexte
Nom du producteur
Nom du producteur
(XXe siècle)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Nombreux procès verbaux de la commission, correspondances entre différents acteurs, notes diverses, photographies et autres.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
Oc3
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Denis Honegger (Sujet)
- Charles-François Pfaeffli (Sujet)