Zone d'identification
Cote
0184.04.0186
Titre
Maison Yemin, Divonne-les-Bains
Date(s)
- 1986 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 rouleau (boîte à casiers)
Zone du contexte
Nom du producteur
(n. 21.04.1941, Fontenais (Delémont))
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Habitation (1986), à 01220 Divonne-les-Bains (Ain, France).
Contenu:
- Plans niveau entrée et niveau inférieur du projet
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
N° d’affaire
E74