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Description archivistique
Pierre Foretay Forma Constructions S.A
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Documents divers Forma Constructions S.A

Dossier contenant divers documents dont notamment:

  • procès verbaux de séances ;
  • convocations ;
  • factures ;
  • devis ;
  • soumissions ;
  • tableaux ;
  • correspondances.

Pierre Foretay

Fond de prévoyance de Forma Constructions SA

Divers documents concernant le fond de prévoyance de Forma SA et de sa mise en faillite dont notamment de nombreuses correspondances et documents officiels.

Pierre Foretay