Zone d'identification
Cote
0024.03.0002
Titre
Correspondance et factures
Date(s)
- [s.d.] (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
(1886-1974)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Dossier comprenant principalement de la correspondance, des factures ainsi que le rapport de police relatifs à l'accident causé par Marcel de Meuron le 24 décembre 1966, à l'angle des avenues Florimont et Juste-Olivier.
J. Cornaz a une jambe cassée, une plaie occipitale et souffre d'une commotion cérébrale. Avocat : André Bussy
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Intervenant(e)s : Cornaz, Jack