Dossier 0195.03.0003 - AVS, Impots et divers

Zone d'identification

Cote

0195.03.0003

Titre

AVS, Impots et divers

Date(s)

  • 1973-1988 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

AVS, Impots et divers

Zone du contexte

Nom du producteur

Jean-Marc Lamunière

Dépôt

Archives de la construction moderne – EPFL (consultation sur place)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Plusieurs dossiers d'AVS, Impots et divers classés

  • 1973-1988

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Limitations.

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Statut

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Sources

        Zone des entrées