Zone d'identification
Cote
0195.03.0002
Titre
Assurances et divers
Date(s)
- 1982 - 1985 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Assurances et divers
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Plusieurs dossiers d'assurances classé :
- 1982 - 1985
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Limitations.