Dossier 0180.04.0005 - [7801, 9303] Institut suisse de droit comparé (ISDC) : 7 dossiers de plans

Zone d'identification

Cote

0180.04.0005

Titre

[7801, 9303] Institut suisse de droit comparé (ISDC) : 7 dossiers de plans

Date(s)

  • 1975-1993 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

7 tubes : plans sur papier calque, papier, film

Zone du contexte

Nom du producteur

(1928-2010)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Classeur "ISDC" Institut Suisse de Droit Comparé, comprenant :

  • liste des mandataires
  • liste des entreprises
  • liste des tubes (calques)
  • liste des boîtes d'archives
  • liste des plans d'exécution (affaire 7801) / bureau G.Cocchi arch.

1ere étape : avril 1980-octobre 1981
2eme étape (affaire 9303) : avril 1997 - avril 1998 / bureau G.Cocchi arch., Ph. Grandgirard, bureau MGM , collab.

Fiche technique, devis général (1996, exposé des motifs agrandissement ISDC (1996), décompte final extension (1998)
Rapport final avec plans réduits ( 1998)

Identifiant(s) alternatif(s)

N° d'affaire

7801, 9303

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Statut

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés