SDossier 0180.01.0004/B3 - 2ème étape : rapports décompte fina, exposé des motifs (7801), projet agrandissement, projets d'agrandissement variantes 1/2/3 (1992)

Zone d'identification

Cote

0180.01.0004/B3

Titre

2ème étape : rapports décompte fina, exposé des motifs (7801), projet agrandissement, projets d'agrandissement variantes 1/2/3 (1992)

Date(s)

  • 1991-1993 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

1 boîte

Zone du contexte

Nom du producteur

(1928-2010)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Projet agrandissement (1990-1991).
Projets d'agrandissement variantes 1/2/3 (1992).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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